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9 juillet 2013

Décret n°2012-1331 modifiant certaines dispositions de la loi HPST - Légifrance

Décret n°2012-1331 modifiant certaines dispositions de la loi HPST - Légifrance
Décret n°2012-1331 du 29 novembre 2012 modifiant certaines dispositions réglementaires prises en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires. In JORF n°0280...
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12 mars 2012

Surveillance des bactéries multirésistantes dans les établissements de santé en France - Rapport

Surveillance des bactéries multirésistantes dans les établissements de santé en France - Rapport
arlier V ; Arnaud I ; Carbonne A. Surveillance des bactéries multirésistantes dans les établissements de santé en France - Rapport. Réseau BMR-Raisin. Résultats 2010. Saint-Maurice : Institut de veille sanitaire, février 2012, 84 p. En téléchargement...
6 juin 2011

Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi HPST

Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi HPST
Proposition de loi de M. Jean-Pierre FOURCADE modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, n° 65 rectifié, déposée le 26 octobre 2010 et...
20 mai 2011

Alerte, investigation et surveillance des infections nosocomiales : le réseau Raisin, 2001-2010

Alerte, investigation et surveillance des infections nosocomiales : le réseau Raisin, 2001-2010
Alerte, investigation et surveillance des infections nosocomiales : le réseau Raisin, 2001-2010. Bulletin Epidémiologique Hebdomadaire (BEH) n°15-16-17. Saint-Maurice: Institut National de Veille Sanitaire (InVS), 26 avril 2011. En téléchargement sur...
28 avril 2011

Rapport sur la mise en application de la loi « Hôpital, Patients, Santé, Territoires » (HPST)

Rapport sur la mise en application de la loi « Hôpital, Patients, Santé, Territoires » (HPST)
Paul Christian, Rolland Jean-Marie, Commission des affaires sociales. Rapport d’information sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires. Paris:...
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19 avril 2011

Pour une approche globale de l'évaluation de l'utilisation des services de santé : concepts et mesures

Pour une approche globale de l'évaluation de l'utilisation des services de santé : concepts et mesures
Borgès Da Silva R, Contandriopoulos AP, Pineault R, Tousignant P. Pour une approche globale de l'évaluation de l'utilisation des services de santé : concepts et mesures. Pratiques et Organisation des Soins 2011 n°1, vol. 42, pp. 11-18 (24/03/2011) L'objectif...
19 avril 2011

Plan d’action pour la sécurité des professionnels de santé

Plan d’action pour la sécurité des professionnels de santé
Plan d’action pour la sécurité des professionnels de santé. En ligne sur le site du Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé (05/04/2011) Le Ministre du Travail, de l’Emploi et de la Santé, vient d’adopter un plan d’action visant à assurer la...
21 janvier 2011

Rapport d'évaluation de l'expérimentation de réintégration des médicaments dans les forfaits soins des EHPAD sans pharmacie

Rapport d'évaluation de l'expérimentation de réintégration des médicaments dans les forfaits soins des EHPAD sans pharmacie
NAVES Pierre, DAHAN Muriel. Rapport d'évaluation de l'expérimentation de réintégration des médicaments dans les forfaits soins des EHPAD sans pharmacie à usage intérieur. Paris: Inspection générale des finances : Inspection générale des affaires sociales,...
20 janvier 2011

Arrêté " fixant pour l'année 2010 les dotations régionales" et les dotations régionales de financement des MIGAC

Arrêté " fixant pour l'année 2010 les dotations régionales" et les dotations régionales de financement des MIGAC
Arrêté du 7 décembre 2010 " fixant pour l'année 2010 les dotations régionales" et les dotations régionales de financement des missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation in JORF n°0289 du 14 décembre 2010 page 21829 - texte n° 14. En...
20 mars 2010

Parution de 15 textes d’application de la loi hôpital, patients, santé et territoires

Parution de 15 textes d’application de la loi hôpital, patients, santé et territoires
Le Journal Officiel du 16 mars publie quinze textes d'application de la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST). Ces textes concernent la mise en œuvre des dispositions de la loi...
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