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loi hpst
11 février 2011

Rapport Igas: Mission sur la gestion du risque

Rapport Igas: Mission sur la gestion du risque
BOCQUET Pierre-Yves, PELTIER Michel. Mission sur la gestion du risque. Paris: Inspection générale des affaires sociales, décembre 2010, 105 p. Par une lettre de mission du 19 mai 2010, la ministre de la santé et des sports a saisi l'Inspection générale...
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10 février 2011

Arrêté du 23/12/2010 modifiant l'arrêté concernant la composition de demande d'agrément des associations d'usagers

Arrêté du 23/12/2010 modifiant l'arrêté concernant la composition de demande d'agrément des associations d'usagers
Arrêté du 23 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2006 fixant la composition du dossier de demande d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique in JORF du 08/01/2011. En téléchargement...
25 janvier 2011

L’état de santé de la population en France. Rapport de suivi des objectifs de la loi de santé publique 2009-2010

L’état de santé de la population en France. Rapport de suivi des objectifs de la loi de santé publique 2009-2010
DANET Sandrine, COCAGNE Nicolas, FOURCADE Aurélie. L’état de santé de la population en France. Rapport de suivi des objectifs de la loi de santé publique 2009-2010. Etudes et Résultats n°747, janvier 2011. En téléchargement sur le site du ministère du...
20 janvier 2011

État des lieux de l’observation en santé et de ses déterminants en région. Rapport final

État des lieux de l’observation en santé et de ses déterminants en région. Rapport final
État des lieux de l’observation en santé et de ses déterminants en région. Rapport final. Paris : Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé (FNORS), 06/2010, 111 p.Cette étude vise à décrire les dispositifs d’observation de la santé...
18 janvier 2011

Représentant des usagers du système de santé : le guide du CISS (nouvelle édition)

Représentant des usagers du système de santé : le guide du CISS (nouvelle édition)
Guide du CISS des représentants des usagers du système de santé. Paris : Collectif interassociatif sur la santé (CISS), 2011, 236 p.L’édition 2011 du guide du représentant des usagers du système de santé réactualise aux vues des dernières dispositions...
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23 novembre 2010

La loi HPST à l’Hôpital : les clés pour comprendre

La loi HPST à l’Hôpital : les clés pour comprendre
La loi HPST à l’Hôpital : les clés pour comprendre. Paris: Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP), Ministère du Travail, de l'emploi et de la Santé, novembre 2010, 162 p. En ligne sur le site Internet...
8 novembre 2010

Publication au Journal officiel du décret n° 2010-1229 du 19 octobre2010 relatif à la télémédecine

Publication au Journal officiel du décret n° 2010-1229 du 19 octobre2010 relatif à la télémédecine
Le décret relatif à la télémédecine est paru au journal officiel le 19 octobre 2010. La télémédecine, reconnue par la loi HPST (Hôpital, Patients, Santé, Territoire), se voit ainsi fixer un cadre pour sa mise en œuvre et son organisation. Le décret définit...
7 septembre 2010

Pilotage national des agences régionales de santé

Pilotage national des agences régionales de santé
Décret n° 2010-786 du 8 juillet 2010 relatif au pilotage national des agences régionales de santé, Journal Officiel du 11 juillet 2010. Paris: Ministère de la Santé et des Sports. En ligne sur Légifrance (07/2010) Ce décret en date du 8 juillet 2010 définit...
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