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9 juillet 2013

Décret n°2012-1331 modifiant certaines dispositions de la loi HPST - Légifrance

Décret n°2012-1331 modifiant certaines dispositions de la loi HPST - Légifrance
Décret n°2012-1331 du 29 novembre 2012 modifiant certaines dispositions réglementaires prises en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires. In JORF n°0280...
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2 avril 2012

Journées de la Prévention Antilles-Guyane 2012 - Guadeloupe

Journées de la Prévention Antilles-Guyane 2012 - Guadeloupe
Journées de la prévention Antilles-Guyane 2012 - Du 18 et 19 juin 2012 au CWTC de Baie-Mahault en Guadeloupe. Actualité Guyane Promo Santé (29/03/2012) Les ARS de Guadeloupe, Guyane, Martinique organisent, avec le concours de l’Inpes, deux journées de...
2 avril 2012

Appel à projets ARS Martinique: Promotion de la santé et Prévention 2012

Appel à projets ARS Martinique: Promotion de la santé et Prévention 2012
Appel à projets ARS Martinique: Promotion de la santé et Prévention 2012. Actualité ARS Martinique (20/03/2012) Dans le cadre des nouvelles orientations du Plan Stratégique Régional de Santé (PSRS) et du Schéma Régional de Prévention (SRP), l’Agence Régionale...
31 janvier 2012

La mise en oeuvre par les agences régionales de santé (ARS) des politiques de santé-environnement

La mise en oeuvre par les agences régionales de santé (ARS) des politiques de santé-environnement
BUGUET Béatrice, BURSTIN Anne, DEUMIE Bertrand, Inspection générale des affaires sociales (IGAS). La mise en oeuvre par les agences régionales de santé (ARS) des politiques de santé-environnement. Paris: La Documentation française, janvier 2012. En téléchargement...
20 janvier 2012

Prothèses PIP (Poly Implant Prothèse) - Communiqué ARS Guadeloupe/ Saint-Barthélemy/ Saint-Martin

Prothèses PIP (Poly Implant Prothèse) - Communiqué ARS Guadeloupe/ Saint-Barthélemy/ Saint-Martin
Prothèses PIP (Poly Implant Prothèse). Communiqué de presse ARS Guadeloupe Saint-Barthélemy, Saint-Martin. En ligne sur le site de l'ARS (30/12/2011 actualisation 02/01/2012) Le Ministère de la Santé dans un communiqué de presse du 23 décembre 2011, invite...
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6 juin 2011

Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi HPST

Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi HPST
Proposition de loi de M. Jean-Pierre FOURCADE modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, n° 65 rectifié, déposée le 26 octobre 2010 et...
20 mai 2011

Le nouveau dispositif de veille sanitaire des Antilles Guyane in Bulletin de veille sanitaire Antilles-Guyane n°4, Avril 2011

Le nouveau dispositif de veille sanitaire des Antilles Guyane in Bulletin de veille sanitaire Antilles-Guyane n°4, Avril 2011
Le nouveau dispositif de veille sanitaire des Antilles Guyane in Bulletin de veille sanitaire Antilles-Guyane n°4, Avril 2011. En téléchargement (format pdf) sur le site de l'InVS (12/05/2011) Au sommaire: Présentation du nouveau dispositif de veille...
20 mai 2011

La veille et l’alerte sanitaires en France : un nouveau document de référence pour l’InVS

La veille et l’alerte sanitaires en France : un nouveau document de référence pour l’InVS
La veille et l’alerte sanitaires en France. Saint-Maurice: Institut de veille sanitaire, 2011. 60 p. En téléchargement (format pdf) sur le site de l'InVS)L'Institut de veille sanitaire (InVS) a publié le 09 mai « La veille et l’alerte sanitaires en France...
28 avril 2011

Rapport sur la mise en application de la loi « Hôpital, Patients, Santé, Territoires » (HPST)

Rapport sur la mise en application de la loi « Hôpital, Patients, Santé, Territoires » (HPST)
Paul Christian, Rolland Jean-Marie, Commission des affaires sociales. Rapport d’information sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires. Paris:...
25 mars 2011

Conséquences de la loi HPST de 2009 sur le code l’environnement

Conséquences de la loi HPST de 2009 sur le code l’environnement
Décret n° 2011-210 du 24 février 2011 tirant les conséquences de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires dans le code de l'environnement. In JORF n°0048 du 26 février 2011....
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